Garantie décennale et biennale

Assurer la qualité de son travail pour optimiser sa réputation et maintenir les clients face aux nombreux risques auxquels il est confronté avant, pendant et après son travail, telle est la préoccupation d’un auto-entrepreneur. Le secteur du BTP comporte aussi la manutention et l’usage de plusieurs matériels lourds et dangereux qui peuvent porter atteinte à la sécurité de l’auto-entrepreneur et de ses salariés. L’auto-entrepreneur doit donc s’armer d’assurance pour couvrir ses arrières, d’où l’idée de contrat d’assurance décennale.

Le contrat d’assurance décennale indissociable à tout auto-entrepreneur

Le contrat d’assurance décennale également connue sous le nom de Loi Spineta a été mise en place le 4 janvier 1978 et imposée par l’Article. L 241.1 du Code des contrats d’assurance. Sa raison d’être est de recouvrir les garanties des acteurs dans la branche du BTP contre tous les sinistres qui peuvent arriver à l’ouvrage, pendant une période de dix ans après son établissement. En effet, l’entrepreneur est obligé de livrer au maitre d’ouvrage un bâtiment bâti dans les règles de l’art conformément au contrat établi et assurer la stabiilité et la qualité de celui-ci.
Le contrat d’assurance décennale est indispensable pour toute société de construction voire une nécessité primordiale pour son éligibilité en cas d’appel d’offres. Tous les acteurs engagés dans la construction ou restauration d’un bâtiment sont assujetti à l’assurance décennale, qu’il soit patron, bureau d’étude, architecte, lotisseur, spécialiste ou promoteur de bien immobilier. Si l’assurance décennale est indispensable pour un entrepreneur, il est également recommandé à un particulier de prendre un contrat d’assurance dommage-ouvrage.

Responsabilités couvertes et garantis

La garantie décennale marche au moment d’acceptation des travaux. Elle certifie le paiement des opérations de rénovation en cas de défaillance de la réalisation. Elle recouvre aussi les détériorations matériels qui résultent de défectuosités cachées au cours de cette durée de dix ans.
Elle ne protège alors pas les dommages causés par le propriétaire de façon délibérée ou des préjudices causés par la corrosion qui serait due à un entretien négligé du propriétaire. Le constructeur doit aussi garantir la responsabilité civile de ses salariés, ouvriers, ingénieurs et spécialistes. Il s’agit là du contrat d’assurance de responsabilité civile décennale régie par l’article 1792 du code civil.
Mode de souscription Le contrat d’assurance doit être signée avant le début des travaux. Avant toute chose, il est important de comparer les tarifs de quelques compagnies d’assurances. Il faudra comparer les options d’assurance et la capacité des garanties attribuées. Cela dépendra bien évidemment des conditions de vos activités et de l’échelle de dangers encourus.

  • Wasabi Abri de jardin Wasabi Light Green M 4.2 m2 - Garantie 10 ans - 215x195x190cm.
    Jardin piscine Abri, garage et rangement Abri de jardin Abri de jardin acier Wasabi, L'abri m�tallique Light Green M, d'une superficie de 4,2 m2 , s'int�gre parfaitement dans votre terrasse ou jardin pour sa fonctionnalit� et son design classique. Fabriqu� en panneaux d'acier galvanis�
  • Hoggar - Abri de jardin Premium Orebro 8.96 m2 - Garantie 10 ans
    Jardin piscine Abri, garage et rangement Abri de jardin Abri de jardin acier HOGGAR, L'abri m�tallique �rebro fait partie de notre gamme Premium, caract�ris�e par sont design moderne et exclusif sur le march�. Surface de 8.86 m 2 , parfait pour votre terrasse ou jardin. Fabriqu� en panneaux
  • Wepump - Pompe de puit WEDEEP (Garantie 3 ans)
    Jardin piscine Matériel d'arrosage et récupérateurs d'eau Pompe, vide-cave Pompe immergée WEPUMP, Pompe multicellulaire pouvant etre immergée jusqu'à 7m de profondeur et pouvant remonter de l'eau sur une hauteur de 30M. Idéale pour les puits. Corps de pompe en inox. Base filtrante pour éviter
  • Hoggar - Abri de jardin en m?tal Nuuk 2.84 m2 - Garantie 10 ans
    Jardin piscine Abri, garage et rangement Abri de jardin Abri de jardin acier HOGGAR, L'abri de jardin en m�tal Nuuk avec finition gris / beige pourra int�grer et am�liorer tout type d'environnement avec sa superficie de 2.84 m 2 . Fabriqu� en panneaux d'acier galvanis� anti-corrosion de 0,25
  • HOGGAR BY OKORU Abri de jardin en métal Husavik 5.29m2 - Garantie 10 ans - 257x206x187cm. Remise métal
  • Distribain Extension de garantie 2 ans - Meuble
    Cette extension est disponible sur notre gamme d'ensembles de meubles avec la référence débutant par DIS. Par défaut tous nos meubles sont garantis 2 ans. Nous vous proposons avec cette extensions d'étendre votre garantie 2 ans supplémentaires, soit 4 ans au total.Offre non cumulable sur un même produit : une seule extension par produit.Attention cette extension n'est valable que sur un produit. Si vous souhaitez acheter plusieurs produits avec une extension pour chacun d'entre eux vous devez ajouter une extension par produit à votre panier.Exemple: si vous achetez 3 meubles et que vous souhaitez l'extension de garantie pour tous vos achats, vous devez acheter 3 extensions.Si vous ne souhaitez avoir l'extension que sur l'un d'entre eux, il vous suffit de ne mettre qu'une extension au panier et vous devez nous indiquer dans la section "commentaires" de votre commande quelle référence sera concernée par cette extension.Pour plus de renseignements appelez-nous au 04 66 86 21 53.
  • Husqvarna Automower 440 (Modèle 2021) GARANTIE 5 ANS
    Vous avez un grand jardin ou un vaste terrain allant jusqu’à 4000m² devant être tondu régulièrement, de manière fiable, autonome et surtout, avec minutie? Alors, la Husqvarna Automower 440 est la solution qu’il vous faut. Avec cette tondeuse robot, vous a
  • Husqvarna Automower 430X (Modèle 2021) GARANTIE 5 ANS
    Vous avez besoin d’une tondeuse robot fiable pour tondre de grandes surfaces allant jusqu’à 3200m²? Avec la Husqvarna Automower 430X, plus besoin de penser à l’entretien de votre pelouse, car cette tondeuse robot peut travailler de manière complètement au
  • Husqvarna Automower 310 (Modèle 2021) GARANTIE 5 ANS
    Husqvarna Automower 310 - Un robot tondeur très efficace pour une belle pelouse Vous cherchez un robot tondeur qui coupe votre pelouse avec soin et qui a un excellent schéma de coupe ? Avec la Husqvarna 310, vous disposez d'.un robot tondeur de gazon fiabl
  • Husqvarna Automower 435X AWD (2021) GARANTIE 5 ANS
    Achetez la Husqvarna Automower 435X AWD (modèle 2021) - ce dernier modèle de 2021 établit de nouvelles normes en matière de tonte automatisée avec la couverture de pentes jusqu'.à 70%.
  • Husqvarna Automower 450X (Modèle 2021) GARANTIE 5 ANS
    Vous cherchez un outil de jardin performant et fiable pour votre grand jardin? Alors la Husqvarna Automower 450X conçue pour des grandes surfaces allant jusqu’à 5000m² est faite pour vous. Elle tond avec un système de navigation assistée par GPS fiable qu
  • Husqvarna Automower 315X GARANTIE 5 ANS
    La tondeuse Husqvarna Automower 315X est un robot tondeuse sans fil alimenté par une puissante batterie Li-Ion et convient pour des pelouses jusqu'. à 1600 mètres carrés. Il évolue sur terrain plat comme pentu jusqu'.à 22 degrés.
  • Maytronics Dolphin - Dolphin Star garantie 5 ans un Top du robot piscine
    Jardin piscine Piscine Nettoyage de piscine Robot piscine MAYTRONICS DOLPHIN, CERTAINEMENT LE MEILLEUR RAPPORT QUALITE / PRIX DE SA CATEGORIE ! - GARANTIE 5 ANS - * Modèle 2021 * Nettoie le fond, les parois et la ligne d'eau. * Le robot piscine Dolphin STAR est livré avec son chariot de transport. * Ce robot piscine est compatible avec un traitement au sel. * Ce robot piscine est adapté pour les piscines de toutes formes et jusqu'à 12 mètres de long. * Robot livré avec brosses picots. Preconisé pour des piscines avec revêtement liner, béton, PVC et fibre de verre Sa carte electronique unique lui permet de nettoyer les formes libres et les piscines avec fonds en pointe de diamants Il optimise son deplacement en toutes circonstances, en se deplacant sans difficulté sur les pentes composées ou en passant sans encombres les marches de sécurité. Attention ! : N'est pas adapté pour les revêtements type : coque, carrelage, mosaïque ou polyester. Pour cela nous vous recommandons le robot piscine Dolphin STAR+ qui est compatible tous revêtements. Le Robot piscine Dolphin STAR est un bijou de technologie au service de votre piscine. C'est un robot piscine de la marque Dolphin dont l'excellente réputation tient à la qualité et à la solidité de ses robots. Solidité, efficacité et simplicité sont les qualités maîtresses du robot piscine Dolphin STAR
  • ATEPAC Aspirateur central hybride HAYDEN SuperVac 50 GARANTIE 10 ANS (jusqu'à
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Centrale d'aspiration et kit complet ATEPAC, Aspirateur central hybride HAYDEN SuperVac 50 GARANTIE 10 ANS (jusqu'à 250 m²) SuperVac hayden est livrée avec un silencieux d'air, connexion flexible avec un collier de serrage et support de fixation. En ce moment pour l'achat de ce pack : 1 Aspi-plumeau (réf : AAC283 ) offert Caractéristiques : - Garantie 10 ans: 5 ans à 100% + 5 ans à 50% - Airwatts: 540 AW - Puissance d'aspiration: 2819 mm - Décibels: 64 dB - Débit d'air: 266,9 m3 / h - Ampères maximum: 6.4A - Puissance maximale: 1440 W - Tension: 240 V - Nombre de moteurs: 1 - Capacité du sac: 16L - Capacité de la cuve: 16L - Filtration permanente - Moyen de filtrage : avec ou sans sac ou filtre auto-nettoyant - Poids : 8,7 kg - Diamètre : 30,2 cm - Hauteur : 57,9 cm Trousse comprenant 8 accessoires et 1 flexible électrifié avec poignée ergonomique. Mise en service par interrupteur. - 1 flexible on/off de 9 ml - 1 support mural pour flexible - 1 brosse combinée - 1 brosse sol dur parquet carrelage 300 mm - 1 brosse de dépoussiérage - 1 brosse capitonnage - 1 suceur plat - 1 canne télescopique - 1 support accessoires clipsable sur la canne
  • ATEPAC Aspirateur Central type ALDES, ASPIBOX FAMILY - Garantie 3 ans
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Centrale d'aspiration et kit complet ATEPAC, VOUS ÊTES ÉQUIPÉS DE PRISES SANS FIL !!! NOUS AVONS UNE SOLUTION FIABLE ET EFFICACE AVEC CE PACK SANS FIL !! ! Aspiration centralisée Aspibox Family Garantie 3 ans Surface conseillée: jusqu'à 250m2 Nombre de prises maximum: 8/10 Distance max. entre la centrale et la prise la plus éloignée: 35m Caractéristiques Techniques: • Alimentation: 220/240V • Puissance moteur: 1300W • Fréquence: 50/60 • Puissance d'aspiration: 504 Air Watts • Débit d'air maximum: 207 m3/h • Dépression maximum: 2750 mmCE • Capacité de la cuve à poussières: 30L • Niveau sonore: 57 dB Dimensions de la centrale d'aspiration: • Hauteur: 90 cm • Diamètre: 28 cm Kit Accessoires fourni avec la centrale : - 1 Flexible de 9 mètres, diamètre 34mm - 1 Poignée de commande sans fil à radiofréquences (Émetteur / Récepteur) - 1 Bras métallique télescopique chromé - 1 Brosse Clip & Shine - 1 Capteur plat - 1 Suceur fin - 1 Brosse ronde - 1 Sac - 1 Prise de service
  • ATEPAC Aspiration Centralisée Aertecnica TS4 garantie 3 ans + Set 15 m
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Centrale d'aspiration et kit complet ATEPAC, Le Rétraflex® se range à l'intérieur du réseau de canalisation. Il est donc parfaitement invisible et intégré dans les cloisons, placards, doublages … Tout nouveau système de poignée à tirer S'active en une opération ! Démarre automatiquement lorsque la poignée est tirée. Ergonomique et facile à tirer. Pour un ménage simplifié 1 - Déployer simplement la longueur de flexible dont vous avez besoin et connectez-y les accessoires de votre choix. 2 - Tirez la poignée noire pour démarrer le système et verrouiller le flexible à la longueur souhaitée. 3 - Poussez la poignée pour déverrouiller le flexible. 4 - Déconnectez les accessoires et placez la main sur l'embout du flexible pour lui permettre de se rétracter. 5 - Fermez la porte pour arrêter le système. En ce moment pour l'achat de ce pack: -Garantie 3 ans total -Kit ramasse miettes offert [ ARC144 ] -1 flexible RETRAFLEX 15,20 m avec poignée à bouton marche/arrêt télécommande intégrée offert [ AAC385 ] Composition du PACK : • Moteur Thru-flow avec Soft Start • Puissance du moteur: 1650 Watts • Prise: 220/240V • Puissance d'aspiration: 690 Air Watts • Débit d'air: 238 m3/h • Dépression: 3270 mm CE • Niveau sonore: 58 dB • Compatible avec un système sans fil • Filtre en polyester lavable • Capacité de la cuve à poussières: 23L • 2 piquages poussières (droite et gauche) • Contrôle à distance possible avec les panneaux Remote Dimensions de la centrale: • Hauteur: 103 cm • Diamètre: 32 cm • Poids: 18kg • Matière de la centrale: acier et peinture époxy Livré avec: • Support mural pour montage de la centrale • Manchons, colliers, anti-vibratoires • Câble 12V • Câble d'alimentation • Cartouche filtre • Silencieux d'air offert Référence fournisseur: CMTS4 - Trousse comprenant 7 accessoires + 1 flexible RETRAFLEX 15,20 m avec poignée à bouton marche/arrêt télécommande intégrée 915 Mhz RETRAFLEX et HIDE-A-HOSE (Émetteur-récepteur) Nouveau flexible ULTRA GLISSANT, sans chaussette évitant l'encrassement,le blocage à la rétraction et les odeurs. -1 ensemble flexible de 15,20 m radiocommandée 915 Mhz sans fil à radiofréquences (Émetteur / Récepteur) -1 Brosse combinée -1 Brosse sol dur parquet carrelage 300 mm -1 Brosse de dépoussiérage -1 Brosse capitonnage -1 Suceur plat -1 Canne télescopique -1 Support accessoires clipsable sur la canne - 1 KIT COMPLET 1 PRISE COMPOSÉ DE : Nouveau plaque de montage avec blocage par poignée, plus pratique et plus simple à installer que le système à rotation. Bloque + prise nouvelle génération, 20% plus petit que le premier modèle! - 1 botte de TUYAU PVC BLANC SPÉCIAL ASPIRATION CENTRALISÉE de 25 m (Barre de 1.14m livrer en botte de 22 tubes) diamètre 50.80 (2 pouces) - 1 prise murale blanche RETRAFLEX - 1 plaque de montage RETRAFLEX - 3 Coudes 90° grand rayon FF - 2 Coudes 45° grand rayon FF - 2 Coudes 22° grand rayon FF - 1 té 90° - 12 manchons - 8 colliers...
  • ATEPAC Centrale d'aspiration SACH CVTech VAC Freedom 1.6kW garantie 2 ans
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Centrale d'aspiration et kit complet ATEPAC, Destiné aux surfaces maximum de 350 m2 - Puissance : 1600W - Moteur : "By Pass" High speed, silencieux et économique - Alimentation électrique : 230V - Fréquence :50/60Hz - Dépression : 3100mmH2O - Débit d'air : 190m³/h - Airwatt : 591 - Niveau sonore : 60dB - Système de filtration : HEPA + PRO-TECTA - Surface du filtre HEPA : 6000cm² - Surface du filtre PRO-TECTA : 1300cm² - Poids : 15Kg - Contenance de la cuve : 20L - Nombre de prises maximum : 8 - Système de filtration : cyclonique, anti-bactérien, HEPA - Hauteur x ∅ : 794x380 mm Vendu avec un manchon, 2 colliers de connexion au réseau PVC et un support de fixation Filtre à charbon moteur et silencieux intégrés
  • ATEPAC Aspirateur central hybride HAYDEN SuperVac 80 GARANTIE 10 ANS (jusqu'à
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Centrale d'aspiration et kit complet ATEPAC, Aspirateur central hybride HAYDEN SuperVac 80 GARANTIE 10 ANS (jusqu'à 500 m²) Les aspirateurs centraux SuperVac hayden sont fabriqués au Canada par Trovac Industries Ltd. SuperVac hayden est livrée avec un silencieux d'air, connexion flexible avec un collier de serrage et support de fixation. Caractéristiques : - Garantie 10 ans : 5 ans à 100% + 5 ans à 50% - Airwatts: 695 AW - Puissance d'aspiration: 4318 mm - Décibels: 72 dB - Débit d'air: 198,9 m3 / h - Ampères maximum: 8,7 A - Puissance maximale: 2198 W - Tension: 240 V - Nombre de moteurs: 2 - Capacité du sac: 22 L - Capacité de la cuve: 23,3 L - Filtration hybride - Moyen de filtrage: avec ou sans sac ou filtre auto-nettoyant - Poids : 18,1 kg - Hauteur : 105,2 cm - Diamètre : 35,8 cm
  • ATEPAC Aspiration Centralisée Aertecnica TS4 garantie 3 ans + Set 12 m
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Centrale d'aspiration et kit complet ATEPAC, Le Rétraflex® se range à l'intérieur du réseau de canalisation. Il est donc parfaitement invisible et intégré dans les cloisons, placards, doublages … Tout nouveau système de poignée à tirer S'active en une opération ! Démarre automatiquement lorsque la poignée est tirée. Ergonomique et facile à tirer. En ce moment pour l'achat de ce pack: -Garantie 3 ans total -Kit ramasse miettes offert [ ARC144 ] -1 flexible RETRAFLEX 12,20 m avec poignée à bouton marche/arrêt télécommande intégrée offert [ AAC384 ] Composition du PACK : • Moteur Thru-flow avec Soft Start • Puissance du moteur: 1650 Watts • Prise: 220/240V • Puissance d'aspiration: 690 Air Watts • Débit d'air: 238 m3/h • Dépression: 3270 mm CE • Niveau sonore: 58 dB • Compatible avec un système sans fil • Filtre en polyester lavable • Capacité de la cuve à poussières: 23L • 2 piquages poussières (droite et gauche) • Contrôle à distance possible avec les panneaux Remote Dimensions de la centrale : • Hauteur: 103 cm • Diamètre: 32 cm • Poids: 18kg • Matière de la centrale: acier et peinture époxy Livré avec : • Support mural pour montage de la centrale • Manchons, colliers, anti-vibratoires • Câble 12V • Câble d'alimentation • Cartouche filtre • Silencieux d'air offert Référence fournisseur: CMTS4 - Trousse comprenant 7 accessoires + 1 flexible RETRAFLEX 12,20 m avec poignée à bouton marche/arrêt télécommande intégrée 915 Mhz RETRAFLEX et HIDE-A-HOSE (Émetteur-récepteur) Nouveau flexible ULTRA GLISSANT, sans chaussette évitant l'encrassement,le blocage à la rétraction et les odeurs. -1 ensemble flexible de 12,20 m radiocommandée 915 Mhz sans fil à radiofréquences (Émetteur / Récepteur) -1 Brosse combinée -1 Brosse sol dur parquet carrelage 300 mm -1 Brosse de dépoussiérage -1 Brosse capitonnage -1 Suceur plat -1 Canne télescopique -1 Support accessoires clipsable sur la canne - 1 KIT COMPLET 1 PRISE COMPOSÉ DE : Nouveau plaque de montage avec blocage par poignée, plus pratique et plus simple à installer que le système à rotation. Bloque + prise nouvelle génération, 20% plus petit que le premier modèle! - 1 botte de TUYAU PVC BLANC SPÉCIAL ASPIRATION CENTRALISÉE de 15 m (Barre de 1.14m livrer en botte de 13 tubes) diamètre 50.80 (2 pouces) - 1 prise murale blanche RETRAFLEX - 1 plaque de montage RETRAFLEX - 3 Coudes 90° grand rayon FF - 2 Coudes 45° grand rayon FF - 2 Coudes 22° grand rayon FF - 1 té 90° - 10 manchons - 5 colliers - 1 tube de colle 60ml - 15 m de fil - 1 manuel d'installation Kit ramasse miettes comprenant : - 1 ramasse miettes - 1 Coude 90° court - 1 Manchon tuyau - 1 Té 90°long - 0.30 ml de tyflex (tuyau souple).
  • ATEPAC Aspirateur central AIRFLOW 2100 garantie 2 ans + Set 12 m RETRAFLEX + 7
    Electricité Domotique, automatismes et sécurité Aspiration centralisée Autre pièce d'aspiration centralisée ATEPAC, Le Rétraflex® se range à l'intérieur du réseau de canalisation. Il est donc parfaitement invisible et intégré dans les cloisons, placards, doublages … Tout nouveau système de poignée à tirer S'active en une opération ! Démarre automatiquement lorsque la poignée est tirée. Ergonomique et facile à tirer. En ce moment pour l'achat de ce pack: -Garantie 2 ans total -Kit ramasse miettes offert ( réf : ARC144 ) Nouvelle génération de moteur à refroidissement direct Haute performance. - L'AIRFLOW est livrée avec un nouveau silencieux d'air intégré à l'arrière de la centrale. Idéal pour une surface jusqu'à 400 m2 et un maximum de 12 prises. - 1 Centrale sans sac - Dépression : 3500 mmCE - Débit d'air : 207 m3/heure - Air Watts : 779 - Garantie : 2 ANS - Entrées d'aspiration : 2 - Sorties d'aspiration : 2 - Puissance : 2160 Watts - Moteur : Refroidissement direct - Surface conseillée : 400 m² - Nombre maximum de prises : 12 - Distance maximum de la prise La plus éloignée de la centrale d'aspiration : 35 mètres - Type de filtration : Filtre plissée polyester avec cône de protection - Niveau sonore en dB (A) : 55 - Capacité de la cuve à poussières : 30 litres - Tension : 230 volts - Intensité : 9 ampères - Hauteur : 75 cm - Diamètre : 30 cm - Poids : 10 kg - Trousse comprenant 7 accessoires et 1 Flexible standard RETRAFLEX 12,20 m rétractable dans le mur. Nouveau flexible ULTRA GLISSANT, sans chaussette évitant l'encrassement,le blocage à la rétraction et les odeurs. -1 flexible 12 m rétractable dans le mur -1 Brosse combinée -1 Brosse sol dur parquet carrelage 300 mm -1 Brosse de dépoussiérage -1 Brosse capitonnage -1 Suceur plat -1 Canne télescopique -1 Support accessoires clipsable sur la canne - 1 KIT COMPLET 1 PRISE COMPOSÉ DE : Nouveau plaque de montage avec blocage par poignée, plus pratique et plus simple à installer que le système à rotation. Bloque + prise nouvelle génération, 20% plus petit que le premier modèle! - 1 botte de TUYAU PVC BLANC SPÉCIAL ASPIRATION CENTRALISÉE de 15 m (Barre de 1.14m livrer en botte de 13 tubes) diamètre 50.80 (2 pouces) - 1 prise murale blanche RETRAFLEX - 1 plaque de montage RETRAFLEX - 3 Coudes 90° grand rayon FF - 2 Coudes 45° grand rayon FF - 2 Coudes 22° grand rayon FF - 1 té 90° - 10 manchons - 5 colliers - 1 tube de colle 60ml - 15 m de fil - 1 manuel d'installation Kit ramasse miettes comprenant: - 1 ramasse miettes - 1 Coude 90° court - 1 Manchon tuyau - 1 Té 90°long - 0.30 ml de tyflex (tuyau souple).

Laisser un commentaire